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Une démarche citoyenne

Brice Person habite Beaune. Il est un des co-fondateurs du site et revient sur les débuts de cette aventure : "Au départ, on avait tous notre petit projet dans notre coin. On s'est regroupés grâce à un forum web et on a créé le collectif "Regards Citoyens". Si la démarche se revendique citoyenne, le groupe n'est pas composé de militants politiques, se définissant comme un "collectif transpartisan qui vise à utiliser un maximum de données publiques pour alimenter le débat politique". Selon Brice Person, l'objectif est avant tout de "faire émerger une expertise citoyenne".

Au cœur du système : un robot

Le principe : une immense base de données, s'appuyant sur l'ensemble du travail réalisé à l'intérieur de l'hémicycle par les députés : les informations sont puisées dans les publications du Journal Officiel et sur l'ensemble du site Internet de l'Assemblée nationale (qui retranscrit l'intégralité des débats), puis indexées par une sorte de "robot". Les déclarations et articles publiés dans la presse ne sont pas exploités ; Brice Person précise en effet que "seules sont prises en compte les données officielles et le travail parlementaire intra muros".

"Du quantitatif mais aussi du qualitatif"

Selon Brice Person, "le but est de mettre en valeur l'activité parlementaire mais surtout pas d'établir un classement des députés. Il ne s'agit pas seulement de chiffrer un nombre de jours de présence ou de prises de parole, mais aussi de traiter le contenu de chaque intervention du député". Ainsi pour chaque parlementaire est mentionné le champ lexical le plus utilisé (tous les termes prononcés au moins deux fois). L'outil est également destiné aux députés eux-mêmes : "On espère que les parlementaires vont venir voir leurs propres statistiques".

Un système "participatif et collaboratif"

Pour chaque député (que l'on peut choisir par son nom ou selon son département et sa circonscription), est proposé un diagramme présentant les 12 derniers mois d'activité dans l'hémicycle et en commission : présence, participation, questions orales, questions écrites, amendements... L'internaute peut aussi s'inscrire pour obtenir ensuite, dès sa connexion, l'ensemble des alertes concernant les députés de son choix. L'ensemble des travaux parlementaires sont également présents sur le site, classés par thème, avec toutes les interventions des députés. Enfin les citoyens-internautes peuvent déposer des questions ou commentaires sur les textes et travaux législatifs.

Des députés Côte d'Oriens "d'accord sur le principe"

Pour Claude Darciaux, députée-maire PS de Longvic, "la démarche en soi est satisfaisante, si elle amène plus de citoyens à s'intéresser à ce que font leurs élus. Il est bon pour la démocratie que les données soient davantage publiques". Même sentiment de la part de Bernard Depierre, député UMP de la première circonscription de Côte d'Or : "En complément d'un contact sur le terrain, toutes les formules permettant une meilleure communication avec les administrés, du genre site web interatif pour poser des questions, sont les bienvenues". Claude Darciaux ajoutera néanmoins : "Je suis pour la transparence, mais cela ne doit pas devenir caricatural, se transformer en jugement dernier".

Un système "approximatif ?"

Pour Bernard Depierre, "Si certaines données comme la présence en commission et les questions orales ou écrites sont incontestables, d'autres semblent toutefois plutôt approximatives". Le député de la première circonscription de Côte d'Or, qui rappelle "avoir cosigné 138 amendements et 25 propositions de loi en 2009", précise qu'il ne cosigne pas un texte sans en avoir étudié l'intérêt et l'impact, ce qui représente parfois un travail important. Il regrette ainsi que "nosdeputes.fr" n'inscrive pas forcément les textes cosignés au "palmarès" des parlementaires.

Explication de Brice Person : quand un texte est cosigné par "le groupe UMP ou PS", il est impossible de déterminer ensuite si un député s'est engagé davantage dans ce travail. Claude Darciaux le confirme : "Souvent, un texte de loi comprend seulement les noms de quatre ou cinq membres de la commission. Les autres sont désignés par la mention "les membres du groupe X". Toutefois, Brice Person précise qu'un assistant parlementaire lui aurait assuré qu' "un député qui a travaillé sur un amendement est forcément cité au Journal Officiel"...

Une vision "réductrice" ?

Par ailleurs, Bernard Depierre estime que des statistiques sur le travail parlementaire à l'intérieur de l'assemblée ne peuvent suffire pour appréhender l'ensemble de l'action d'un député : "Outre les nombreux rapports que j'ai pu remettre au gouvernement sur l'industrie automobile, les installations sportives couvertes ou la souffrance au travail, chaque semaine je visite au moins 3 entreprises dans ma circonscription et suis présent dans 15 à 20 manifestations. J'ai également mis en place un pôle réactif pour l'emploi où j'agis en tant qu'intermédiaire. Mais toutes ces actions ne sont pas évoquées sur ce site Internet".

Citant également ses travaux en matière de développement durable ou à propos de la réforme des collectivités territoriales, Claude Darciaux estime à son tour que les citoyens n'ont pas nécessairement conscience du travail réellement effectué par leurs élus : "Quand des étudiants un peu remontés m'ont dit que les députés dormaient et ne faisaient rien, je leur ai proposé de me suivre 48 heures dans ma vie de parlementaire. Dès le deuxième jour, c'est eux qui me demandaient grâce et préféraient rester se reposer au bureau".

Absentéisme : dénoncer les mauvais élèves ?

L'image de travées parfois bien clairsemées est le motif de critiques récurrentes sur l'absentéisme des députés à l'Assemblée Nationale. Alors, depuis la rentrée parlementaire d'octobre, une nouvelle sanction de 353 euros a été mise en place pour limiter l'absentéisme des députés lors des traditionnelles réunions de commissions permanentes. Seulement, selon Brice Person, "personne n'était prêt à appliquer la loi".

Le collectif "Regards Citoyens" a ainsi décidé de mener son enquête, "sans a priori". Premier enseignement : Brice Person note que les "grands absents ne sont pas si nombreux que ça ; quand on a obtenu les premiers résultats, on a été étonnés de voir autant de gros bosseurs". Autre observation, l'absence de corellation entre cumul des mandats et absentéisme.

"On est satisfaits parceque ça les a fait bouger"

Le 11 janvier, "nosdeputes.fr" publie enfin son enquête sur la présence des députés en commission, avec une liste de 42 parlementaires concernés, selon le collectif, par une sanction. Suite à la réaction du Président de l'Assemblée Nationale Bernard Accoyer (précisant que les députés n'avaient pas pu s'organiser dès octobre-novembre, leurs agendas étant déjà fixés), le site a limité cette étude au mois de décembre, révélant tout de même 11 fautifs.

Finalement, dès le 13 janvier, le service de presse de l'Assemblée Nationale confirmera la mise en place des sanctions sur la base des absences constatées à partir de décembre. Cette initiative, qui démontre une fois encore la puissance du média Internet, aura ainsi permis d'informer l'opinion et de faire réagir les parlementaires. Brice Person nous confie : "On est satisfaits parceque ça les a fait bouger".

Des sanctions acceptées par les députés ?

Même s'il faut noter que nos deux "volontaires" Côte d'oriens ne font pas partie de la liste des "sanctionnés", Claude Darciaux et Bernard Depierre acceptent, bons joueurs, la nouvelle règle du jeu parlementaire. Le député de la première circonscription souhaite simplement que l'on puisse "relativiser les absences, si le député a une raison valable, telle une mission d'enquête". De son côté, Claude Darciaux, si elle accepte le principe de ces sanctions, aurait toutefois préféré que l'on "évite de donner ainsi des noms en pâture à l'opinion publique"...